Les comptes-rendus 2016



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Réunion du 3 octobre 2016
1.Galerie marchande : choix des entreprises pour les travaux d’accessibilité et de sécurité.
2.Bail emphytéotique de l’immeuble sis 17 rue Saint Pierre avec la Communauté de communes.
3.Point sur les chantiers en cours.
4.Avenir de la médiathèque.
PV 2016 10 03.pdf
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Réunion du 5 septembre 2016
1.Affaires scolaires :
CLSH : poste de direction animation ;
rentrée 2016 : effectifs, mouvements de personnel ;
tarifs garderie cantine année scolaire 2016 – 2017 ;
bilan des travaux à l’école.
2.Accessibilité église et mairie : choix des entreprises pour la réalisation des travaux.
3.Bail commercial de l’immeuble sis 14 rue Saint Pierre.
4.Projet de trottoir et aménagement de l’accès au village de la Pérelle : demandes de subventions (DETR, amendes de police), assistance à maîtrise d’ouvrage.
5.Terrains de foot : déplacement des éclairages.
6.Prix du concours des maisons fleuries.
7.Information sur les délibérations du conseil communautaire.
PV 2016 09 05.pdf
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Réunion du 11 juillet 2016
1.Réforme territoriale : présentation du dispositif de compensations
2.Temps partiel d’un agent communal
3.Local rue Saint Pierre : projet architectural et projet de bail
4.Chemin Vérité : travaux et devis
5.Compte rendu de la commission des travaux : travaux à prévoir
PV 2016 07 11.pdf
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Réunion du 27 juin 2016
1. Délibération portant sur la création d’une commune nouvelle CANISY SAINT ÉBREMOND DE BONFOSSÉ
PV 2016 06 27.pdf
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Réunion du 6 juin 2016
1. CLSH –ALSH :
a) création de poste pour missions de direction et de coordination des activités
périscolaires ;
b) tarifs ALSH été 2016.
2. Cabinet médical : réaménagement intérieur du cabinet et de la salle d’attente du Dr PLUT.
3. Travaux accessibilité : compte-rendu de la rencontre avec l’architecte des Bâtiments de France
et travaux à réaliser.
4. Travaux voirie – point à date (logement, local 14 rue Saint Pierre).
5. Commune nouvelle : projet de charte.
6. Tirage au sort des jurés d’assises année 2017 – communes regroupées de Saint-Lô 2.
PV 2016 06 06.pdf
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Réunion du 2 mai 2016
1. Rénovation de l’immeuble sis 14 rue St Pierre - choix du coordinateur sécurité.
2. Demande de transfert de la compétence lotissement par la communauté de communes de
Canisy.
3. Avis sur l’arrêté du périmètre du futur EPCI à fiscalité propre élargi (Communauté – St Lô
Agglo).
4. Division parcellaire du terrain rue Éléonore de Faudoas en vue d’urbanisation future.
5. Compte rendu de la réunion du 18 avril avec le conseil municipal de Saint Ebremond de Bonfossé
en vue de la création d’une commune nouvelle.
6. Devis travaux.
PV 2016 05 02.pdf
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Réunion du 4 avril 2016
1. Approbation du compte administratif 2015 (budget principal et budgets annexes).
2. Approbation des comptes de gestion.
3. Affectation des résultats.
4. Vote du budget primitif 2016 (budget principal et budgets annexes).
5. Vote des taux d’imposition.
6. Vote des subventions.
PV 2016 04 04.pdf
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Réunion du 21 mars 2016
1. Choix d’un cabinet d’assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour les travaux accessibilité ;
2. Choix du maître d’oeuvre pour les travaux de rénovation de l’immeuble sis 14 rue Saint Pierre ;
3. Lotissement La Pérelle : présentation d’esquisses et étapes à venir ;
4. Renouvellement du bail professionnel du Dr LECLAIRE (dentiste) ;
5. Compte-rendu des réunions de travail avec la commune de ST EBREMOND sur le projet de
« commune nouvelle » ;
6. Projet d’aménagement signalétique « Sur les pas de Jean FOLLAIN » ;
7. Point à date de la fusion de la Communauté de communes de Canisy et de Saint-Lô Agglo (étude
financière – réunion de travail) ;
PV 2016 03 21.pdf
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Réunion du 1er février 2016
1. Acquisition foncière zone ER1
2. Cession de terrain pour projet équipement sportif de la Communauté de communes
3. Information sur le contrat de territoire
4. Réforme territoriale : point à date
PV 2016 02 01.pdf
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Réunion du 4 janvier 2016
1. Réseau d’assainissement collectif : inspection télévisée du réseau collège – stade
2. Local commercial 14 rue st Pierre : projet de location pour activité commerciale
3. Réseau fibre optique commune de Canisy : point d’avancement du projet départemental
4. Projet communauté de communes de Canisy terrain de foot – projet commune salle Canisy:
acquisition terrain zone ER1
5. Réforme territoriale : point dossiers communautaire (commissions)
PV 2016 01 04.pdf
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