Les comptes-rendus 2011

I.Nouveau bail pour les locaux de La Poste.
II.Répartition du legs Leturc.
III.Répartition de la donation André Osmond.
IV.Pichet d’Étain : choix du fournisseur du gros matériel de cuisine.
V.Avis de principe sur la demande d’adhésion de la Commune de Carantilly à la Communauté de Communes du Canton de Canisy.

I.Examen des devis pour reprise des sépultures des carrés 1 et 2 du cimetière.
II.Examen des devis de gros matériel de cuisine au Pichet d’Étain.
III.Proposition de mise en location du logement de La Poste.
IV.Proposition de mise en place d’une nouvelle signalisation.
V.Présentation des éléments de l’étude demandée par la Communauté de Communes sur les écoles du Canton.
VI.Convention de réservation à signer avec l’Office Public de l’Habitat MANCHE HABITAT.

I.Mise en place de la nouvelle taxe d’équipement.
II.Renouvellement du mandat des délégués du Conseil d’Administration à la Maison de retraite.
III.Compte rendu des réunions de la Communauté de Communes.

1.Mise à disposition des chemins de randonnée à la Communauté de Communes.
2.Bail emphytéotique administratif avec la Communauté de Communes pour la partie chambres d’hôtel et logements de jeunes au Pichet d’Étain.
3.Actualisation des tarifs cantine et garderie.
4.Régularisation de l’acquisition de la bande de terrain de M. et Mme Mesnildrey à la Vannerie.

I. Avis sur le schéma de coopération intercommunale proposé par Monsieur le Préfet de la Manche.
II. Modification éventuelle des horaires des écoles.
III. Assurance dommage ouvrage pour le chantier « Pichet d’Étain ».
IV. Transfert des chemins de randonnée à la Communauté de Communes.
V. Transfert de la compétence « lotissement » à la Communauté de Communes.

I. Désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants en vue des élections sénatoriales.

I. Examen des divers devis de matériels (tracteur, etc.)
II. Examen des divers devis de travaux
- Chaudière appartement de La Poste
- Réseau informatique à l’école
- Etc.

I. Tirage au sort des jurés d’assises.
II. Pichet d’Étain : - souscription d’assurance dommages ouvrage,
- demande de subvention pour chaudière bois.
III. Présentation du site internet de la Commune

I. Approbation du compte administratif 2010 (budget principal et budgets annexes).
II. Approbation des comptes de gestion.
II. Affectation des résultats.
IV. Vote du budget primitif 2011 (budget principal et budgets annexes).
V. Vote des taux d’imposition.
VI. Vote des subventions.
VII. Pichet d’Étain : - résultat de la consultation des entreprises,
- autorisation de signature des marchés,
- réalisation d’un emprunt.
VIII. Travaux divers.

I. Pichet d’Étain – résultat de la consultation suite à la relance de la procédure pour quatre lots
infructueux.
II. Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2e classe.
III. Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse avec la CAF.
IV. Proposition d’aménagement de la sortie du village du Four.
V. Présentation du projet de site internet.

I. Pichet d’Étain – Présentation des offres des entreprises, pour décision

I. Travaux aux écoles : demande de subvention.
II. Indemnité au receveur municipal.
III. Avenant à la Convention Présence Verte : diminution des tarifs.
IV. Organisation du ramassage des ordures ménagères au lotissement Claude Monet.
V. Information et échange sur l’évolution des structures intercommunales.