Les comptes-rendus 2012

I.Participation de la collectivité au financement de la protection sociale complémentaire des agents.
II.Avenants aux marchés de travaux immeuble du Pichet Etain.
III.Legs du Docteur Leturc.
IV.Donation d’André Osmond.
V.Reprise des sépultures abandonnées (2e tranche).
VI.Convention avec le SDEM et France Télécom.

I.Présentation de l'étude compétence scolaire
II.Pichet d'Etain :
Avenants aux marchés de travaux
Mobilier (bar)
III.Compte-rendu de la commission des travaux

I.Adhésion de la Commune de Carantilly à la Communauté de Communes du Canton de Canisy.
II.Pichet d’Etain :
Avenants au marché de maîtrise d’œuvre
Avenants aux marchés de travaux.
Point sur l’avancement des travaux.

I.Effacement des réseaux aériens au village du Montmireil.
II.Chantier du Pichet d’Etain : avenants aux marchés de travaux.
III.Mise en place d’une nouvelle signalétique.
IV.Tarifs cantine et garderie.
V.Renouvellement contrat aidé.
VICession d’une bande de terrain (30 m2) au lotissement Claude Monet.

I.Délégation ponctuelle à l’un des adjoints de l'exercice du droit de préemption.
II. Compte rendu de la commission des travaux.
III. Projet de division de la parcelle située sous les terrains de foot.

I.Projet de division de la parcelle située sous les terrains de football.
II.Compte rendu de la commission des travaux.

I.Pichet d’Étain.
Avenants au marché de travaux
Détermination du montant du loyer
II.Délibération sur la mise en place du service de transport de proximité Manéo sur le territoire de la Communauté de Communes.
III.Convention 2012 avec la Fédération Départementale contre les Organismes Nuisibles de la Manche.

I.Investissements 2012.
II.Recrutement d’un agent technique.
III.Approbation du compte administratif 2011 (budget principal et budgets annexes).
IV.Approbation des comptes de gestion.
V.Affectation des résultats.
VI.Vote du budget primitif 2012 (budget principal et budgets annexes).
VII.Vote des taux d’imposition.
VIII.Vote des subventions.
IX.Avis sur le projet de fusion des écoles maternelle et élémentaire.

I.Devis de diagnostic du réseau d’assainissement des rues du Docteur Leturc, de la Pommeraie, Ferdinand Leplatois et impasse du Pressoir.
II.Pichet d’Étain
Avenants aux marchés de travaux.
Approche des conditions de location.
III.Délibération autorisant le Maire à mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2012.

I.Pichet d’Étain
Avenants aux marchés de travaux.
Choix d’un architecte d’intérieur.
II.Changement d’horaires des écoles.
III.Travaux divers.
IV.Réflexion sur les investissements 2012.
V.Admission en non-valeur.