Les comptes-rendus 2013

1.Examen de divers devis de voirie, devis de matériel, devis de services, et de réparation du système de sonnerie des cloches.
2.Demande du Docteur LECLAIRE, chirurgien-dentiste, et de Mme HAY, kinésithérapeute.
3.Avis sur le statut de la maison de retraite dans le cadre du regroupement avec la maison de retraite de Dangy.
4.Avenant au Contrat Enfance Jeunesse signé avec la CAF.

1.Projet de prise de compétence « Plan Local d’Urbanisme Intercommunal » par la Communauté de Communes.
2.Versement de l’indemnité d’administration et de technicité pour 2013.
3.Devis de travaux :
Fenêtres de la mairie.
Fourreaux supplémentaires pour fibre optique à la Pommeraie.
4.Demandes de subvention pour l’éclairage public du Montmireil et de la Pommeraie.
5.Répartition du legs Leturc.
6.Donation André Osmond.

1.Recrutement directeur ou directrice du CLSH.
2.Immeuble du Pichet : avenant pour modification du chapitre « actualisation – revalorisation » du C.C.A.P.
3.Examen de devis :
Photocopieur école.
Fenêtres mairie.
Matériel illumination.
Inspection du réseau eaux pluviales Le Montmireil.
Divers.

1.Décision sur devis :
Eclairage public du Montmireil.
Effacement réseau France Télécom au Montmireil.
Ossuaire pour le cimetière.
Signalétique.
2.Tarifs cantine et garderie.
3.Prévisions rentrée scolaire.
4.Bilan CLSH.
5.Demande d’assistance technique pour divers projets.
6.Concours des maisons fleuries :
Montant des prix.
Date de remise des prix.

1.Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la Chapelle Sur Vire et de la Communauté de Communes du Canton de Canisy : changements d’adresses.
2.Demande de M. et Mme LETOT.
3.Acquisition de petits matériels.
4.Éclairage public rue de la Pommeraie.
5.Devis pour le rehaussement du filet derrière les buts de football.

1.Délibération sur le nombre de délégués à la Communauté de Communes, à partir de 2014, suite à l’évolution réglementaire.
2.Salle polyvalente : équipement, travaux et petit matériel.
3.Salle polyvalente : modification des tarifs de location.
4.Pichet d’Étain : avenant aux marchés de travaux.
5.Compte-rendu de la réunion de la commission urbanisme.
6.Convention à passer avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours pour l’emploi d’un sapeur-pompier volontaire.
7.Admission en non-valeur.

1.Approbation du compte administratif 2012 (budget principal et budgets annexes).
2.Approbation des comptes de gestion.
3.Affectation des résultats.
4.Vote du budget primitif 2013 (budget principal et budgets annexes).
5.Vote des taux d’imposition.
6.Vote des subventions.
7.Pichet d’Étain : avenants aux marchés de travaux.

1.Rythmes scolaires : date de mise en œuvre de la modification.
2.Pichet Etain :
Convention avec la Communauté de Communes ;
Autorisation de signature du bail commercial ;
Mise à disposition de la licence IV ;
Date du début du bail du logement du gérant ;
Avenants aux marchés de travaux.
3.Changement de nom de la Communauté de Communes.
4.Clôture du budget annexe lotissement "Claude Monet ".

1.Élection d’un Conseiller municipal délégué (école, centre de loisirs, cadre de vie)
2.Pichet Etain :
Subvention du conseil général, signature de la convention
Travaux : avenants en plus et moins-value
3.Proposition d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les travaux de réhabilitation d’une partie du réseau des eaux usées.